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Unsri Heimet

Unsri Heimet – -do sin m'r d'heim ! Das Elsass, unsri Heimet !

L’Alsace un mythe et le peuple alsacien une fiction ? (3/5)

Posted on août 6th, 2016 by Klapperstein

L’Alsace n’a jamais été dotée d’une structure unique ? (Suite des institutions alsaciennes du Moyen-Age)

par Bernard Wittmann

Ensisheim au XVIe siècle

LES LANDSTÄNDE ou DIETE D’ALSACE

Il y avait surtout une institution commune à toute l’Alsace, celle des « gesamtelsässischen Landstände » ou Diète d’Alsace. Ils étaient la représentation du pays et jouaient le rôle de législatif commun.

Les Landstände regroupaient tous les « Etats » alsaciens relevant des princes, seigneurs ecclésiastiques et laïcs placés dans l’immédiateté, de même que les villes et leurs dépendances : « Die Institution, die im Elsass als « Landstände » bezeichnet wird, ist eine Vereinigung aller Reichsunmittelbaren, der Fürsten, der Herren und der Städte, der Reichs-Stände des Landes ; sie steht ausserhalb der Territorien, über ihnen », écrit l’historien F. Wilhelm Müller[1].

A la Diète d’Alsace étaient représentés (par des délégués mandatés) : la Régence d’Ensisheim, le Grand-Baillage impérial de Haguenau, l’évêque de Strasbourg, le Grand Chapitre de Strasbourg, le duc de Wurtemberg, les comtes de Hanau-Lichtenberg, de Linange-Dabo (Leiningen-Dagsburg), de Linange-Westerburg (Leiningen-Westerburg), de la Petite-Pierre (Lützelstein), les seigneurs de Fleckenstein, de Ribeaupierre (Rappoltstein), de Barr, du Val de Villé (Weilertal), de la Marche de Marmoutier (Mark Maursmünster), l’abbesse du couvent St Etienne (Kloster Skt Stephan), le prince-abbé de l’abbaye de Murbach, la République libre de Strasbourg, la Chevalerie immédiate de Basse-Alsace (Reichsritterschaft), les dix villes impériales de la Décapole (Zehnstädtebund).

Du XIIIe jusqu’à la première moitié du XVe siècle, pour défendre leur liberté, parer les dangers extérieurs, les situations insurrectionnelles et les convoitises de certains grands seigneurs, les Etats alsaciens s’étaient trouvées contraints de s’entraider dans des ligues ou des alliances de défense limitées dans le temps comme celles des Landfriedensbündnisse (ligues de la paix publique) qui se constituèrent dès 1278.

Cependant, aux XIVe et XVe siècles, les incursions répétées de la soldatesque venue de France ou de Lorraine, attirée par l’opulence alsacienne, rendront nécessaires une union plus large des territoires et l’instauration d’une direction délibérative commune.

En effet, les Etats alsaciens prenaient alors conscience que les intérêts des uns et des autres étaient liés et que les questions importantes ne pouvaient trouver de solution que dans une démarche commune. L’idée de mutualiser les moyens des uns et des autres à l’échelle de toute l’Alsace, pour favoriser la prise de conscience de la région et être plus forts, allait l’emporter. D’autant que l’Alsace, qui attachait du prix à son originalité, après la réforme administrative[2] mise en chantier en 1512 par l’Empereur Maximilien 1er, craignait de finir noyée dans le nouveau « Cercle » administratif très large de l’Oberrheinischer Kreis. L’affirmation de son unité s’imposait plus que jamais, prenant même un caractère d’urgence.

C’est ainsi qu’au tout début du XVIe siècle naîtront les Landstände ou Landtage (Diètes) de Basse et de Haute-Alsace dont le poids politique ira très vite grandissant.

Mais pour gagner plus de pouvoir, leur union s’avérait indispensable. Ainsi, en 1528, eut lieu à Haguenau et à leur initiative, la première assemblée réunissant les Landstände de Haute et de Basse-Alsace représentant toute la province. Celle-ci marqua la naissance des « gesamtelsässischen Landstände[3] (ou Landtage) », nous parlerons de Landstände, ou « Diète d’Alsace », qui dès lors allait conférer une personnalité politique à l’Alsace.

Organisation confédérale, les Landstände [4] vont alors tenter de fonder des politiques communes notamment en élargissant à toute l’Alsace la politique de la Décapole. A cet effet, leurs compétences législatives seront étendues à de nombreux domaines notamment économiques, sociaux, judiciaires et monétaires.

Les Landstände, assimilables à des Etats généraux d’Alsace, devinrent une institution permanente avec des assemblées assez régulières : « C’était la représentation effective du pays », écrit l’historien Lucien Sittler qui ajoute cette précision : « Indépendants de toute influence du dehors, ces Etats devinrent très importants pour la province qui apparaît ainsi comme une personnalité politique (…) pour la première fois depuis la disparition du Duché d’Alsace, l’unité politique du pays avait à nouveau pris forme »[5].

La Diète d’Alsace était à tous égards libre et indépendante et ses décisions n’étaient influencées par personne : « Auf diese Weise besass diese Vereinigung einen ganz eigenartigen Charakter : in der ganzen Reichsgeschichte findet sich kein Seitenstück zur ihr, und das Elsass erscheint als ein kleines Reich innerhalb des großen », écrit encore Lucien Sittler[6].

Les « Tage » ou « Ständetage » (assemblées), se réunissent généralement sur convocation soit de la maison des Habsbourg, via le bailli impérial ou la Régence d’Ensisheim, soit de l’évêque de Strasbourg. Les sessions se déroulèrent d’abord à Sélestat, puis à Strasbourg. En cas de menace, de conflit, ou quand un problème grave se pose à l’un des membres, la convocation d’une assemblée extraordinaire peut être décidée. Lors des Tage, les représentants des trois ordres votent les impôts extraordinaires et discutent des décisions intéressant la province. Les Tage duraient généralement plusieurs jours. Ainsi, en 1580, ils durèrent du 8 au 14 février. Le « Direktorium » est l’organe administratif des Landstände.

Entre 1528 et 1616, la Diète d’Alsace siègera 53 fois, soit en moyenne une année sur deux[7]. Les décisions y sont prises à la majorité. Mais le consensus est généralement recherché, de sorte que c’est le plus souvent à l’unanimité que les dispositions sont acceptées.

Cependant, il y avait une faiblesse dans le dispositif : en cas de refus persistant d’un seigneur, un pouvoir coercitif faisait défaut à la Diète pour faire exécuter sans coup férir les programmes décidés. De ce fait, il arriva que l’application de certaines mesures tarde.

L’action de la Diète consistait, au niveau de la province, à maintenir la paix publique et l’ordre intérieur (Landfrieden), protéger les frontières du pays, veiller à l’entretien des places fortes, réunir les moyens financiers en cas de danger pour le pays pour engager les troupes nécessaires, décider des contingents que chaque Etat devait fournir pour la mise sur pied d’une force de défense régionale (Landsrettung[8]), prendre des décisions dans les domaines économique, financier, monétaire (Münzwesen) et judiciaire. Elle consistait, par exemple, à fixer le prix de certaines denrées comme le blé et la viande, de certains salaires (journaliers et compagnons de métiers), prendre des mesures contre les vagabonds, les mendiants et les ivrognes, assurer la sécurité des chemins, décider de règlements touchant les artisans, les domestiques mais aussi la police ou les péages, œuvrer à l’harmonisation des poids et des mesures, etc.

Des règlements nombreux et étoffés furent ainsi élaborés puis promulgués : « Durch diese vielfältigen Massnahmen aber und durch die Aktivität der gesamtelsässischen wie die unterelsässischen Landstände erscheint das Elsass wirtschaftlich als ein geschlossenes Gebiet und politisch als eine Einheit », note Lucien Sittler[9].

Durant la deuxième partie du XVIe siècle, l’Alsace étant traversée sans répit par des armées en marche, les Landstände tinrent de nombreuses assemblées pour délibérer sur les moyens de défense et voter « les mesures du salut », les Landesrettungen. C’est ainsi que le 24 septembre 1572, les Landstände réunis à Strasbourg décidèrent de la mise sur pied d’une armée commune, « die Landsrettung », forte de 10 250 fantassins et 468 lansquenets[10] (Gelfen) répartis en « Fähnlein » de 400 à 500 hommes avec à leur tête un capitaine (Hauptmann). Chaque entité territoriale à la charge de l’entretien de son contingent. Le 8 février 1580, les Landstände chosirent de porter les effectifs à 10 300 fantassins et 508 lansquenets.

A partir de la fin du XVIe siècle, mais surtout au début du XVIIe siècle, alors que les Habsbourg manifestent la volonté de renforcer leur pouvoir et l’unité de leurs domaines – ce qui rendait plus difficile la situation politique de l’Alsace – et quand les Alsaciens prirent conscience des menaces extérieures qui pesaient sur eux suite aux premiers troubles de la guerre de Trente Ans, les Landstände et la Décapole conjuguèrent leurs efforts pour affirmer l’unité alsacienne. A plusieurs reprises, ils décidèrent de la levée de troupes pour défendre la population. Mais, à partir de novembre 1621, quand la guerre déborda en Alsace avec l’arrivée en Basse-Alsace des armées d’Ernst von Mansfeld, la dégradation rapide de la situation et l’absence d’exécutif compliqueront considérablement la mise en œuvre des mesures défensives décidées.

Les gesamtelsässischen Landstände se réunirent encore à plusieurs reprises durant le conflit qui mettait l’Alsace à feu et à sang pour décider de mesures de sauvegarde de la population et de la mise sur pied de contingents de défense. Mais dans une guerre internationale, face à des armées aguerries comme les armées française ou suédoise, les contingents alsaciens ne faisaient pas le poids. Ils remportèrent bien quelques petites victoires locales, notamment contre Mansfeld ou contre les Suédois qu’ils réussirent à chasser de Haguenau en janvier 1633[11], mais qui ne suffirent pas pour influer sur le cours de la guerre en Alsace.

1633 – Pillage et incendie d’un village durant la guerre de Trente Ans (J. Callot)

L’annexion de l’Alsace par la France mit progressivement fin à cette institution originale incompatible avec la centralisation française et l’absolutisme royal. Les Landstände étaient libres et indépendants depuis plus d’un siècle et demi, ce que les autorités royales ne pouvaient tolérer. La création, en janvier 1680, de la Chambre de réunion de Breisach, avec les annexions territoriales illicites qui suivirent, leur portera un coup fatal[12].

Après 1648 les Landstände, amputés des anciens territoires habsbourgeois de la Régence d’Ensisheim, essayèrent néanmoins de se maintenir et de préserver leur liberté. Ils vont ainsi se mettre au travail sans tarder et commencer par régler les conséquences de la guerre de Trente Ans. Les débats concernant les règlements de police, la répartition des dettes contractées durant la guerre, la réglementation, les affaires de monnaies et la riposte à apporter à la politique d’annexion et d’oppression du pays par les Français[13] formeront alors le gros de leurs délibérations.

C’est ainsi que le 4 janvier 1650, les Landstände se plaignent de l’arrogance des occupants français. En effet, ceux-ci se comportaient en pays conquis et agissaient comme bon leur semblait. Ils obligeaient, par exemple, chaque localité de quelque importance à accueillir une garnison royale avec la charge d’assurer son entretien. Citons en exemple la ville de Haguenau : exsangue et ruinée, elle dut néanmoins supporter une garnison de 1000 hommes et subvenir à leurs besoins et ce jusqu’au courant de l’année 1650… alors que la ville ne comptait guère plus de 800 habitants. Et comme cela ne suffisait point, les 250 bourgeois rescapés durent encore payer 15 000 florins de dédommagements aux Suédois alliés des Français. La population alsacienne devait également faire face à toutes sortes de taxes, contributions de guerre et charges diverses d’occupation. La France lui fit ainsi payer très cher le prix de sa protection.

A deux reprises, en janvier et février 1650, faisant suite à une injonction du gouvernement français de Breisach, exigeant qu’un siège soit attribué dans les assemblées à un représentant du roi, les Landstände opposèrent une fin de non recevoir avec ce motif : « En tant que membres de l’Empire, nous ne pouvons donner un siège à son ennemi ». Et dans la foulée, ils appelleront l’Empereur à l’aide. Le 28 mars 1652, ils persisteront dans leur refus. Les accrochages vont ainsi continuer jusqu’en 1661.

Pour finir, en 1682, c’est-à-dire juste après l’annexion de la République libre de Strasbourg, ces assemblées libres furent interdites. En effet, les conseillers épiscopaux ayant appelé à la tenue d’une assemblée pour le 6 novembre 1682, immédiatement les autorités françaises protestèrent énergiquement en envoyant cette lettre de réprimande à l’évêque : « Les gens qui sont chargés de vos affaires à Saverne ont escrit une lettre convocatoire pour assembler plusieurs estats d’Alsace à Straßbourg sans en avoir la permission de Monsieur de Montclar, qui sans votre considération n’eust pas manqué, suivant le devoir de la Charge, de les faire mettre en prison. Je vous en donne advis, afin que vous vouliez bien leur en faire la réprimande qu’ils méritent et leur donner ordre, lorsqu’ils voudront faire de pareilles choses, de ne les jamais tenter sans la permission de celuy qui commande en Alsace. »[14]

Par la suite, l’évêque pourra bien continuer à convoquer les assemblées… mais uniquement sur ordre du roi !!! Les activités du Direktorium seront réduites à de simples apparences sans aucune incidence pratique. Ce sera la fin des assemblées libres et indépendantes : « Die Tätigkeit des Direktoriums ist damit auf reine Aeußerlichkeiten beschränkt und hat nicht mehr die geringste praktische Bedeutung. Der Bischof darf zwar die Stände weiter berufen, aber nur auf Befehl des französischen Königs, er darf auf den Tagen die Proposition vortragen und durch seinen Kanzleuten das Protokoll führen lassen.

Aber dadurch, daß der Vorsitz und die Leitung der Verhandlungen auf den Stände Versammlungen an einen Vertreter der französischen Regierung übergegangen ist, ist deren Schicksal besiegelt. Die früher in ihren Entschließungen vollständig freie, von niemand beeinflußte Institution ist in ihrer Tätigkeit lahm gelegt und zu einem willenlosen Werkzeug in den Händen der Franzosen herabgesunken. Mehr als das konnte sie nicht mehr sein; denn daß sie jetzt nur noch solche Beschlüsse zeitigen konnte, die von vornherein der Genehmigung der vorgesetzten Behörde sicher waren, war unter den neuen Verhältnissen selbstverständlich. Die alten Landstände hatten damit ihr Ende erreicht », écrit l’historien F. Wilhelm Müller.

- LA REGENCE D’ENSISHEIM

Enfin, il y avait la « Régence d’Ensisheim ». Dès le début du XVe siècle l’Autriche antérieure, qui comprenait les terres alsaciennes des Habsbourg, est dirigée par la lignée tyrolienne de cette maison établie d’abord à Meran (aujourd’hui Südtirol), puis à Innsbruck (à partir de 1420). En effet, les princes régnants du Tyrol sont en même temps Landgrafen en Haute-Alsace et comtes de Ferrette / Pfirt.

C’est à partir de 1415 qu’Ensisheim devient le chef-lieu des possessions antérieures des Habsbourg qui sont rattachées au Tyrol. En Alsace, ces possessions couvrent notamment près de 80% du territoire de la Haute-Alsace. Un gouvernement administratif et judiciaire inféodé à Innsbruck y sera établi. En 1431, par décision de l’empereur Sigismond (1410-1437), Ensisheim sera érigée au rang de capitale officielle de l’Autriche antérieure siège de la « Régence » (gouvernement). Celle-ci règnera juridiquement, administrativement, fiscalement, économiquement et politiquement sur toute l’Autriche antérieure. Ces compétences s’étendront sur tous les territoires habsbourgeois d’Alsace, du Brisgau et de la Forêt-Noire.

Possessions habsbourgeoises en Alsace (Carte F. Dörrer)

En 1510, l’empereur Maximilien I. compléta la Régence d’une chambre, d’un bailli, d’un chancelier et de plusieurs conseillers et la dota d’un véritable « règlement-constitution ». En 1523, l’archiduc Ferdinand I. institua encore une Chambre de Justice. Les institutions gouvernementales s’installèrent dans le prestigieux « Palais de la Régence » édifié dans la ville.

A partir de 1558[15], quand la Landvogtei fut incorporée aux biens patrimoniaux des Habsbourg, la Régence d’Ensisheim participa à la gestion des affaires relevant du Landvogt.

En 1570, une chambre des comptes, qui siégeait jusque-là à Innsbruck, sera mise en place pour simplifier la gestion financière et fiscale. Un atelier monétaire y fonctionna de 1583 à 1634.

Palais de la Régence à Ensisheim

Les diètes provinciales (Landtag) de l’Autriche antérieure se tinrent le plus souvent à Ensisheim. Le dernier Landtag siégea en 1620.

Pendant 138 ans, de 1510 à 1648, Ensisheim fut ainsi le siège officiel de l’administration du gouvernement et de la chambre de l’Autriche antérieure. Tout en restant subordonnée à Innsbruck, la Régence n’en jouissait pas moins d’une très large autonomie. Avec près de 200 grandes familles résidant en permanence dans la ville, Ensisheim joua un rôle très important pour toute la noblesse alsacienne.

Léopold V d’Autriche-Tyrol (1586-1632), frère de l’empereur Ferdinand II et évêque de Strasbourg de 1607 à 1626, fut le dernier prince à régner sur l’Alsace habsbourgeoise.

La chute de Breisach devant Bernard de Saxe Weimar en 1638 marqua la fin de la Régence d’Ensisheim.

Au début du XVIIe siècle tous les territoires alsaciens dépendant du gouvernement d’Ensisheim, soit environ un tiers du pays, étaient devenus une entité territoriale originale se gouvernant de manière quasi autonome.

Bernard Wittmann – Historien (juin 2015) – Fin du 3e Chapitre. A suivre : La conscience identitaire des Alsaciens à travers les siècles.

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[1] Dr Phil. Friedrich Wilhelm Müller, Die elsässischen Landstände, Verlag Schlesier & Schweighardt, Strassburg i. Elsass, 1907.

[2] Suite à une décision, en juillet 1512, de la Diète d’Empire de diviser l’Empire en 10 Cercles (Kreise) administratifs.

[3] Aussi appelés « gesamtelsässische Landtage ».

[4] Vers le milieu du XVIe siècle on parlera de « Gemeinde Stände im Elsass ».

[5] Lucien Sittler, L’Alsace terre d’histoire, présentée par R. Oberlé, Nouvelle édition Alsatia, 1988.

[6] Lucien Sittler, Geschichte des Elsass, éd. Alsatia, T.2, p.16.

[7] Entre 1593 et 1625, la diète régionale siégea à 11 reprises tantôt à Ensisheim (6 fois) tantôt à Colmar (5 fois).

[8] Les Landsrettungen étaient des plans de défense qui existaient depuis 1515. Ils étaient destinées à barrer la frontière alsacienne le long des Vosges en fortifiant les cols et en disposant des troupes en aux endroits stratégiques en cas d’alerte.

[9] Lucien Sittler, Geschichte des Elsass, éd. Alsatia, T.2, p.17.

[10] Les principaux contributeurs sont : Régence d’Ensisheim (3000 fantassins + 100 lansquenets) – Evêque de Strasbourg (2000 + 75) -République de Strasbourg (1500 + 50) – Villes impériales (1000 + 20) – Comte de Hanau-Lichtenberg (900 + 70) – Grand Baillage de Haguenau (800 + 50) – Chevalerie de Basse-Alsace (300 + 30) – Duc de Württenberg (150 + 12) – etc..

[11] Un contingent alsacien de plus d’un millier de soldats et cavaliers, avec à leur tête le capitaine Bulach, réussit à s’emparer de Haguenau, alors occupée par les Suédois, grâce à une audacieuse manœuvre. Ce contingent faisait partie d’une armée plus conséquente commandée par le Comte de Salm, au service de l’évêque, et qui regroupait principalement des soldats épiscopaux mais aussi décapolitains ainsi que des seigneurs et chevaliers de Basse-Alsace. En été 1634, l’armée du Comte de Salm s’empara également de Buchsweiler, Ingweiler et Neuweiler.

[12] Le premier arrêt de réunions fut pris pour le Conseil souverain d’Alsace le 9.8.1680.

[13] « Beratungen über die Abwehr der übergriffe und schweren Bedrückung des Landes durch die Franzosen » écrit F. W. Müller.

[14] In Dr Phil. Friedrich Wilhelm Müller, Die elsässischen Landstände, Verlag Schlesier & Schweighardt, Strassburg i. Elsass, 1907.

[15] Date du rachat par l’empereur de l’engagement de la Landvogtei – avec les 41 villages qui en dépendent – et de son incorporation dans les biens de la maison d’Autriche.

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